PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2009

L’an deux mille neuf, le quatorze juin à dix neuf heures trente
Le Conseil Municipal de la Commune de Barcelonnette dûment convoqué en date du 8 juin 2009, s’est réuni en session ordinaire, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre AUBERT, Maire,

Présents :
M. Jean-Pierre AUBERT, Mme Fabienne CORDIER, Mme Sandra BARRE, M. Christophe PICHET, M. Robert ESTACHY, M. Thibaut ROUGON, M. Gérard CUGNET, M. Philippe DENIS
M Guy ESCALLIER, Mme Lydie GIRARDOT, Mme Chantal RICO, M. Jacques VILLAIN, Mme Sabine BLATTMANN, M. Olivier NICOLAS, Mme Marie Hélène LAE, M. Jean-Michel PAYOT,
M. Pierre MARTIN-CHARPENEL
 

Absents excusés :
Madame Christine LAMBERT qui a donné pouvoir à Monsieur Philippe DENIS
Madame Colette BERAUD BERTRAND qui a donné pouvoir à Madame Fabienne CORDIER
Monsieur Yvan BOUGUY0N qui a donné pouvoir à Monsieur Olivier NICOLAS
Monsieur Fabien GARINO, Madame Martine MARQUE , Madame Françoise NEGRE.

Nombre de conseillers :
En exercice : 23                   Présents : 17                      Votants : 20

M. Thibaut ROUGON a été désigné en qualité de secrétaire de séance.

 
A la suite de l’élection le 7 juin 2009 des conseillers municipaux suivants : Marie Hélène LAE, Jean Michel PAYOT et Pierre MARTIN-CHARPENEL, le conseil municipal a procédé le
14 juin à :

L’ELECTION DE DEUX ADJOINTS

. M. PAYOT Jean-Michel, premier adjoint avec 20 voix
. M. CUGNET Gérard, troisième adjoint avec 19 voix.

 LA DESIGNATION ET L’ELECTION DES MEMBRES AUX DIVERSES COMMISSIONS ET ORGANISMES

Commissions Communales :
. . Travaux – Personnel Technique - Urbanisme :
J.M. Payot – J. Villain – S. Blattman – R. Estachy – O. Nicolas – G. Escallier – P. Martin-Charpenel
. Personnel :
J.P. Aubert – F.Cordier – J.M. Payot
. Affaires sociales et scolaires :
F. Cordier –F. Nègre – M. Marqué – C. Béraud-Bertrand – M.H. Laé
. Finances – Développement Economique :
G. Cugnet – C. Rico – T. Rougon - Y. Bouguyon
. Culture – Tourisme :
C. Lambert – C. Béraud-Bertrand– L..Girardot - F. Garino – P. Denis – F. Nègre
Environnement – Energie :
S. Barré – G. Escallier – T. Rougon – R. Estachy – F. Garino – Y. Bouguyon
. Sports et Jeunesse :
C. Pichet – L. Girardot – P. Denis – C Rico

Conseils d’Administration des Associations et Comités :
. Office du Tourisme :
C. Lambert – S. Barré – P. Denis – C. Pichet – J. Villain – L Girardot
. La Sousta :
F. Cordier – J.P. Aubert – S. Blattmann – F. Nègre – G. Escallier – L. Girardot
. Centre Jean Chaix :
C. Pichet – F. Cordier – M. Marqué – J. Villain
• Office Municipal des Sports
J.P. Aubert – J.M. Payot – C. Pichet
. Fédération départementale des Collectivités électrifiées :
R. Estachy membre titulaire – J. Villain, membre suppléant
. Lycée André Honnorat :
F. Cordier – Guy Escallier, membres titulaires, S. Blattmann – C. Rico, membres suppléants
. Collège André Honnorat :
C. Lambert, membre titulaire - C. Pichet, membre suppléant.
. Ecole Primaire et Maternelle : F. Nègre
. Hôpital de Barcelonnette : G. Cugnet - F. Nègre
. Syndicat Inter-Hospitalier de l’Ubaye : F. Nègre
. Crèche « Les Marmots » : F. Nègre
. Centre « Jean Escudié » : P. Denis
. « Les Ubayades » : C. Pichet
. ASA « Canal des Moulins » : G. Escallier
. Commission Locale d’Insertion : F. Cordier
. L’Oustalet : C. Rico – Y. Bouguyon
. SA d’HLM : S. Blattmann
. Communes Forestières : R. Estachy membre titulaire – S. Barré membre suppléante
. Comité National d’Action Sociale : J.M. Payot
. Comité de Jumelage : C. Bertrand – G. Escalllier – C. Rico
. Conseil de développement de Pays : J.M. Payot 
  Commission Administrative de Révision des Listes Electorales : G. Cugnet

Elu en charge :
. des dossiers relatifs à la Défense : J.M. Payot
. des dossiers relatifs à la Sécurité Routière : Philippe Denis
. des relations extérieures : Robert Estachy
. des canaux d’irrigation et de l’eau : Guy Escallier

• A ELU, après un vote à bulletin secret, les conseillers ci-après pour siéger au sein des organismes suivants :

Communauté de Communes de la Vallée de l’Ubaye :
Délégués titulaires Délégués suppléants
M. Aubert Jean Pierre, M. Estachy Robert
M. Payot Jean-Michel, M. Villain Jacques
M. Cugnet Gérard Mme Nègre Françoise
M. Escallier Guy, Mme Blattmann Sabine

Commission d’appel d’offres :
J.M. Payot – Président
J. Villain – G. Cugnet – C. Rico membres titulaires
S. Blattmann – S. Barré - P. Martin Charpenel, membres suppléants

Commission de délégation de service public :
R. Estachy, Président
S. Barré – O. Nicolas – P. Denis, membres titulaires
C. Rico – S. Blattmann – J. Villain, membres suppléants

Centre communal d’action sociale :
F. Cordier -M.H. Laé – L. Girardot – F. Garino,

Syndicat Mixte contre les crues de l’Ubaye-l’Ubayette :
R. Estachy membre titulaire – G. Escallier membre suppléant
J. M. Payot – S. Barré, membres titulaires

SIVU de la Bonette-Restefond :
P. Martin Charpenel – O. Nicolas, membres suppléants

SIVU de la Valette :
J.M. Payot – R. Estachy, membres titulaires
Y. Bouguyon – T. Rougon, membres suppléants

SIVU Golf du Bachelard :
C. Pichet - C. Rico, membres titulaires
Y. Bouguyon – F. Garino, membres suppléants

• PRECISE que la délibération du Conseil Municipal en date du 2 avril 2008 est abrogée.

Le Secrétaire de séance,

 Thibaut ROUGON